Jean-Michel Trouïs
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Michel Trouïs
juge au tribunal de commerce d'Orléans
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000032005553
(source JORF)
nomination
11 Février 2016
11/02/2016
De:
Trouïs (Jean-Michel, Jacques, Emile)
chef d'une entreprise d'appareils d'éclairage architectural ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030885459
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2015
14/07/2015
De:
Trouïs (Jean-Michel, Jacques, Emile)
chef d'entreprise ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, énergie, et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000023995277
(source JORF)
nomination
15 Mai 2011
15/05/2011
